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Entre tradition et modernité |
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ASA du canal de Peyrolles |
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Assemblée des Propriétaires |
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Tél. : 04 42 61 96 02 Tél. : 04 42 6186 06 asa.peyrolles@orange.fr |
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L’ASA du Canal de Peyrolles, réalise selon ses statuts, une assemblée de propriétaires chaque année durant le premier trimestre. Tous les adhérents souscrivant au minimum 5000 m2 y sont convoqués. Un affichage publique est réalisés pour annoncer la tenue de l’Assemblée dans toutes les mairies concernées par le périmètre de l’ASA. Chaque adhérant a droit à autant de voix qu’il possède d’hectare avec un maximum de 5 voix. Un propriétaire peut se faire représenter par la personne de son choix en lui décernant un bon de pouvoir dûment rempli, tout membres présents ne pourra dépasser un maximum de 10 voix. Les adhérents n’atteignant pas le minimum d’un hectare peuvent se regrouper entre eux afin d’atteindre ce seuil pour obtenir une ou plusieurs voix. L’Assemblée comprend toujours la présentation du Rapport d’activité de l’année précédente, le Rapport Comptable et l’élection de syndics renouvelables. Lors de l’Assemblée 2008 les nouveaux statuts ainsi que le règlement de service seront votés (ils sont consultables sur ce site). Retrouvez dans ces différentes rubriques toutes les informations concernant l’Assemblée des Propriétaire 2009.
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